Suite à de nombreuses demandes et pour compléter votre information, voici les extraits les plus significatifs de l’ordonnance du référé condamnant ma société Bloobox.net dans l’affaire Fuzz.fr

(…)
Sur l’atteinte à la vie privée :

Attendu que la défenderesse considère que le constat d’huissier qui fait état des propos litigieux, est irrecevable en sa forme, compte tenu de sa date ;

Mais attendu que si le procès-verbal de constat est daté du 5 février 2007, les références temporelles qu’il contient soit à la fin de l’année 2007 ou au début de l’année 2008, ne permettent pas à la société BLOOBOX.NET de se méprendre sur la date réelle de cet acte ; qu’en l’absence de grief au sens de l’article 114 du Code de procédure civile il y a lieu de rejeter le moyen ;

Attendu que pour échapper à sa responsabilité, la défenderesse se prévaut de sa qualité de "pur prestataire technique", et revendique en conséquence le bénéfice du statut d’hébergeur au sens de l’article 6.1.2 de la Loi 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ;

Mais attendu qu’il ressort des pièces produites aux débats, que le site litigieux est constitué de plusieurs sources d’information dont l’internaute peut avoir une connaissance plus complète grâce à un lien hypertexte le renvoyant vers le site à l’origine de l’information ;

Qu’ainsi en renvoyant au site "celebrites-stars.blogspot.com", la partie défenderesse opère un choix éditorial, de même qu’en agençant différentes rubriques telles que celle intitulée "People" et en titrant en gros caractères "KYLIE MINOGUE ET OLIVIER MARTINEZ TOUJOURS AMOUREUX ENSEMBLES A PARIS", décidant seule des modalités d’organisation et de présentation du site ;

Qu’il s’ensuit que l’acte de publication doit donc être compris la concernant, non pas comme un simple acte matériel, mais comme la volonté de mettre le public en contact avec des messages de son choix ; qu’elle doit être dès lors considérée comme un éditeur de service de communication au public en ligne au sens de l’article 6.III.1.c de la loi précitée renvoyant à l’article 93-2 Loi du 21 juillet 1982 ; qu’il convient d’ailleurs de relever que le gérant de la société défenderesse Eric DUPIN, écrit lui-même sur le site qui porte son nom, qu’il "édite" pour son propre compte plusieurs sites, parmi lesquels il mentionne "fuzz" (pièce n°11 du demandeur) ;

Que la responsabilité de la société défenderesse est donc engagée pour être à l’origine de la diffusion de propos qui seraient jugés fautifs au regard de l’article 9 du code civil ;

Attendu qu’il y a lieu de rappeler qu’en vertu de l’article 9 précité, toute personne, quelle que soit sa notoriété, a droit au respect de sa vie privée ;

Attendu qu’en évoquant la vie sentimentale d’Olivier MARTINEZ et en lui prêtant une relation réelle ou supposée avec une chanteuse, en l’absence de toute autorisation ou complaisance démontrée de sa part, la brève précitée, qui n’est nullement justifiée par les nécessités de l’information, suffit à caractériser la violation du droit au respect dû à sa vie privée ; que l’atteinte elle-même n’est pas sérieusement contestée ;

Qu’il en est de même pour le renvoi opéré, grâce à un lien hypertexte, à l’article publié sur le site "celebrites-stars.blogspot.com", lequel article fournit des détails supplémentaires en particulier sur la séparation des intéressés et leurs retrouvailles ; que ce renvoi procède en effet d’une décision délibérée de la société défenderesse qui contribue ainsi à la propagation d’informations illicites engageant sa responsabilité civile en sa qualité d’éditeur ;

Attendu que la seule constatation de l’atteinte aux droits de la personnalité par voie de presse ou sur la toile, engendre un préjudice dont le principe est acquis, le montant de l’indemnisation étant apprécié par le juge des référés en vertu des pouvoirs que lui confèrent les articles 9 du Code civil et 809 du Code de procédure civile ;

Attendu que la défenderesse a produit différents documents relatifs à la fermeture temporaire du site "www.fuzz.fr" au jour de l’audience ;

Que la demande de retrait est dès lors sans objet ;

Attendu qu’en l’absence d’indication quant à la fréquentation du site et tenant compte de la disparition des propos litigieux, le préjudice moral dont se prévaut Olivier MARTINEZ, et sans que celui-ci puisse invoquer d’autres atteintes commises par ailleurs à son détriment, sera justement réparé par l’allocation d’une provision indemnitaire de 1.000 € sans qu’il soit besoin d’assortir cette décision d’une mesure de publication désormais impossible ;

Attendu qu’il y a lieu enfin, de faire application au profit du demandeur des dispositions de l’article 700 du Code de procédure civile ;

PAR CES MOTIFS

Statuant par mise à disposition au greffe, par ordonnance contradictoire et en premier ressort ;

Condamnons la société BLOOBOX.NET à payer à Olivier MARTINEZ la somme de 1.000 € à titre de provision indemnitaire, ainsi que celle de 1.500 € par application de l’article 700 du Code de procédure civile ;

Rejetons le surplus des demandes d’Olivier MARTINEZ ;

Rejetons des demandes reconventionnelles de la société BLOOBOX.NET ;

Condamnons la défenderesse aux dépens qui pourront être recouvrés conformément à l’article 699 du Code de procédure civile.
(…)

Le jugement d’hier aura eu au moins un mérite : celui de faire émerger un nouveau concept, celui de Paiement d’amende 2.0, ou PAGU (Paiement d’Amende Généré par l’Utilisateur).
Je vous remercie tous du fond du coeur de me proposer spontanément de participer au règlement des frais que cette condamnation entraîne, l’idée est tentante et me permettrait certainement de rentrer rapidement dans mes frais.
Mais je décline votre offre, et je ne mettrai pas de bouton Paypal sur mes sites.
En effet si je ne peux que me féliciter et vous remercier encore une fois pour votre soutien massif et cette solidarité incroyable (dont moi-même j’avoue que je n’aurais peut-être pas été capable), même si elle concerne tout le web collaboratif français, cette affaire est avant tout mon affaire, et j’entends en assumer seul la responsabilité et les conséquences, sans me servir dans vos porte-monnaie.
Profiter de la générosité des autres n’a jamais été ma tasse de thé, et ne le deviendra pas, même dans un cas comme celui-ci.
Par conséquent gardez vos Euros (ou donnez-les aux Blogs du Coeur :-)), et de mon côté je vais me débrouiller avec les miens.
En revanche, j’envisage une autre forme qui serait à mon avis plus pertinente que le bouton Paypal et qui permettrait à chacun d’obtenir quelque-chose en retour : dans le cas où je déciderais d’aller en appel, et seulement dans ce cas, financer cette opération coûteuse (et risquée) en créant et en mettant en vente un joli t-shirt logoté Fuzz ou Presse-citron négocié avec un partenaire-fabricant (j’ai déjà reçu des offres spontanées).
Ce serait gagnant-gagnant puisque de votre côté vous seriez habillés pour l’été
Qu’en pensez-vous ?

(…)
Aussitôt l’avocat de l’acteur français (Olivier Martinez), Me Emmanuel Asmar, a fait savoir jeudi soir dans un communiqué que son client démentait l’annonce d’un prochain mariage avec la chanteuse australienne Kylie Minogue. l’avocat parisien de l’acteur indique que "M. Olivier  Martinez précise qu’il n’a aucun projet de mariage actuellement".
Source : France2.fr

Bon. Restons calmes…
Cette dépêche émanant de l’AFP et reprise largement hier sur les sites de grands quotidiens nationaux a été diffusée seulement quelques minutes après que j’aie moi-même été condamné pour ce que vous savez.
Donc deux possibilités :
- soit cette information est vraie et dans ce cas nous venons de franchir un cap supplémentaire dans le cynisme (ou le grotesque)
- soit cette information est fausse et dans ce cas il ne fait aucun doute que Monsieur Olivier Martinez et ses avocats assigneront pour atteinte à la vie privée tous les sites internet qui l’ont publiée.
Avant de s’occuper du cas de Google, Yahoo et bien sûr tous les autres moteurs qui indexent les pages en question.
Comment ça, vous avez des doutes ?
Allons, allons, la justice est la même pour tous non ?…

Afin de répondre de la meilleure façon et le plus efficacement possible à toutes les sollicitations reçues depuis l’annonce du verdict, nous organisons une conférence de presse dans les locaux du cabinet de mon avocat, Maître Gérald Sadde à Lyon.
Cela concernera bien sûr d’abord la presse locale mais les demandes sont déjà assez nombreuses pour justifier cette initiative.

Pour ceux que cela intéresse, rendez-vous à 17h00 à l’adresse suivante :

Je viens à l’instant de recevoir enfin l’information, brute et sans les détails de l’ordonnance : Fuzz est condamné.
Je n’aime pas employer des formules trop grandiloquentes mais je crois quand même que ce jeudi 27 mars 2008 restera comme une journée noire pour le web français.
Edit :
Le tribunal dans son ordonnance (que je n’ai pas encore en main) a retenu ma responsabilité d’éditeur en considérant que j’organisais l’information sur Fuzz en opérant un tri et une hiérarchisation des liens par catégories.
Si vous connaissez Fuzz et le fonctionnement des Digg-like vous savez tous parfaitement que ceci est inexact.
Concernant le volet financier de l’affaire, je suis condamné à 1000 Euros de dommages et intérêts et 1500 Euros de frais de justice, sans compter les honoraires de mon propre avocat. Pas pire me direz-vous mais il n’est jamais très agréable de devoir débourser plusieurs milliers d’Euros non provisionnés de cette façon…
Je reviendrai en détail sur ce verdict dans un prochain billet.

On le sait : les blogueurs francophones qui voudraient élargir significativement leur audience pour envisager de faire de leur activité un job à plein temps ne sont pas nés du bon côté de l’Atlantique. Ou des Pyrénées.
D’où la tentation souvent évoquée de proposer des versions dans plusieurs langues de leur blog, et bien sûr pour commencer une version anglaise, puisque c’est là que le business et le pognon des annonceurs se trouvent en masse. Pour la version tamoule vous verrez plus tard, chaque chose en son temps.
L’idée paraît alléchante mais pour avoir ce projet dans mes cartons depuis pas mal de temps (pour l’instant au point mort) je peux vous dire qu’elle n’est pas si facile que cela à mettre en place.
Cela est toutefois réalisable à condition de se poser d’abord les bonnes questions et d’avoir bien identifié tous les éléments à prendre en compte.
Lire le reste de cet article »

Je ne souhaitais plus évoquer ici l’affaire Fuzz vs Olivier Martinez avant la décision du Tribunal mais les circonstances me forcent à le faire brièvement.
En effet, contrairement à ce qui était prévu, le Tribunal de Grande Instance de Paris n’a pas rendu son verdict aujourd’hui 26/03 et n’a communiqué aucune information sur un éventuel report de sa décision.
Bizarre…
Je n’ai aucune information de plus que ce que vous savez déjà, j’attends, comme la plupart d’entre vous et des acteurs concernés par cette affaire et j’espère seulement que nous y verrons plus clair demain.
Bien sûr je publierai ici les informations dès que j’aurai du nouveau, verdict ou autre.
Pour patienter, encore un peu de lecture :

- le chat sur 20Minutes.fr
- interview sur LePost.fr

Bon supposons que vous soyez curieux de voir à quoi ressemble votre activité de mailer fou.
Supposons aussi que votre boîte mail principale soit Gmail.
Supposons encore que vous soyez friand de statistiques.
Supposons enfin que vous soyez un spécialiste de Python (un langage de programmation dont rien que le nom fait peur), bref un barbu.
Alors peut-être que ce billet vous intéressera : Mail Trends est un programme qui permet d’avoir une vue graphique sur vos mails, en vous proposant différentes options comme :

• la répartition des messages par année, mois, jour, jour de la semaine, et heure du jour
• la répartition des messages par taille et vos 40 plus gros messages
• les plus gros expéditeurs, destinataires et mailing lists auxquelles vous êtes inscrit
• etc, vous connaissez les statistiques, faut pas leur en promettre, elles ont réponse à tout

Maintenant ne comptez pas sur moi pour vous expliquer comment installer le bazar, tout est indiqué ici, avec des exemples.
Un service intéressant donc, mais réservé aux initiés.

Quand j’étais môme, avant d’essayer d’être Jimmy Page, je rêvais d’être Chevalier du ciel. Enfin pilote de chasse quoi.
Ouais, comme tous les petits garçons. En tout cas à mon époque.
C’était ça ou pompier.
L’idée de me voir aux commandes d’un Mirage III F (ou E je sais plus) créait chez moi une sorte de frisson qui contenait certainement quelque-chose de l’ordre du sexuel.
Sans le savoir bien sûr. J’avais pas 10 ans hein, calmez-vous les filles.
Puis mes aptitudes en mathématiques m’ont vite ramené à la réalité : je ne serais jamais Tanguy.
Même pas Laverdure ? Même pas Laverdure.

Vint alors ma période BD. Une passion d’enfance.
J’en dévorais autant que des Chocos BN, matin midi et soir. De Gaston à Yoko Tsuno, de Rahan (fils de Crao) à Achille Talon, tout mon bonheur était contenu dans ces albums magiques dont chaque page recelait mille secrets que j’explorais un par un, lentement, m’enivrant aussi de l’odeur du papier, unique…
Important, l’odeur du papier, vous avez remarqué ?
Jusqu’à tomber sur cet OVNI découvert juste à l’aube de l’adolescence et qui fut LA révélation : le grand, l’énorme Gotlib et sa fameuse Rubrique à Brac.
Après la Rubrique à Brac ma vie ne fut plus la même : je décidai que je serais dessinateur de BD.
Le talent n’attendant pas (enfin c’est ce que croyais), je commençai donc ma carrière avec un BIC et… mes cahiers d’écolier.
Ceux de maths surtout, comme quoi tout se retrouve finalement.
De mes 10 ans jusqu’à l’adolescence, rares furent les cahiers qui échappèrent au carnage : de la couverture à la dernière page, tout était prétexte à dessiner, annoter, gribouiller des Lucky Luke (je le dessinais vachement bien), puis enfin et surtout, des coccinelles de la Rubrique à Brac.
Et des visages. Des visages tantôt rigolos, tantôt sinistres, tantôt muets, souvent moches, parfois beaux.
Des visages sans nom qui ne représentaient personne, mais qui ressemblaient surtout beaucoup à ceux créés par mon idole Gotlib.
Marcel de son prénom.
Dans ces visages, un "personnage" revenait fréquemment. Comme une sorte de filigrane dans cette cour des miracles, sorte de héros récurrent.
Impossible de lui donner un nom, un point de référence.
Jusqu’à ce week-end, quand, alors que je faisais justement du rangement dans mes archives d’écolier, mon fils s’approcha pour regarder par-dessus mon épaule : "…mais ce dessin, là, c’est toi P’pa".
Le choc.
Ce visage, dessiné à la va-vite alors que je m’ennuyais une fois de plus dans un cours de maths il y a presque 30 ans, ce serait moi… maintenant !
A le regarder encore et encore, je me dis qu’il y a effectivement une ressemblance, la sévérité du regard mise à part.
Troublant, non ? Aurais-je eu un don caché de prémonition ?
Moralité : si vous voulez voir à quoi vous ressemblerez dans 30 ans, oubliez tous les logiciels de morphing, même les plus sophistiqués. : demandez-moi de vous faire un dessin.
Ca, même un pilote de chasse n’aurait pas su faire.
Trop fort en maths, le pilote de chasse.
Chauffe, Marcel.

Un Presse-citron sans filet, ça vous dit ?
Si vous avez des questions (pas trop vaches si possible) , rendez-vous demain 18h30 sur 20Minutes.fr pour un chat live.