Affaire Fuzz-Martinez : Fuzz gagne son procès en appel

La Cour d’appel de Paris a rendu son verdict cet après-midi dans dans l’affaire opposant la société Bloobox.net et le site Fuzz.fr à Monsieur Olivier Martinez : je gagne mon procès en appel contre Olivier Martinez. La Cour infirme la décision de première instance en tous ses points et reconnaît expressément la qualité d’hébergeur à

La Cour d’appel de Paris a rendu son verdict cet après-midi dans dans l’affaire opposant la société Bloobox.net et le site Fuzz.fr à Monsieur Olivier Martinez : je gagne mon procès en appel contre Olivier Martinez.
La Cour infirme la décision de première instance en tous ses points et reconnaît expressément la qualité d’hébergeur à la société Bloobox.net pour les contenus postés sur le site Fuzz.fr par les internautes, faisant ainsi une stricte application de la LCEN.

Que dire de plus ? Cette décision démontre que la justice française a pris de le temps d’évaluer sereinement la situation et d’en comprendre les enjeux. Et qu’elle les a compris. Cette décision est normale, et va dans le sens de l’évolution du web. C’est la décision précédente qui n’était pas acceptable et c’est la raison pour laquelle j’avais décidé de faire appel.

Les éditeurs de sites web collaboratifs vont enfin pouvoir travailler sereinement dans un cadre légal reconnu et clair.

Je remercie chaleureusement tous ceux qui m’ont soutenu dans cet épisode un peu difficile, et je voudrais adresser un hommage particulier à mon avocat, Maître Olivier Iteanu, ainsi qu’à Maître Ségolène Rouillé-Mirza, qui ont su démontrer sans détours que la condamnation en première instance n’était pas justifiée, travaillant d’arrache-pied durant ces derniers mois pour monter un dossier en béton armé, mais faisant également appel au bon sens, tout simplement.

Cela étant, n’oublions pas que Wikio est toujours en attente du jugement dans l’affaire qui l’oppose à Olivier Dahan : espérons de tout cœur qu’à la lumière de cette jurisprudence, l’issue lui soit également favorable.

J’expliquerai dans un prochain billet ce que je compte faire avec le (modeste) produit de la vente des tee-shirts Fuzz. Ceux qui m’ont traîné dans la boue à ce sujet vont avaler leur chapeau…

Je ne m’étendrai pas davantage sur le sujet aujourd’hui, je laisse les experts débattre entre eux, car pour ma part j’ai bien plus important à faire : aller acheter quelques bouteilles de Champagne, le temps de les mettre au frais, tout ça. La vache, si je pouvais, je paierais bien une coupe à tout l’internet français ce soir !

Afin de ne pas repartir dans une discussion sans fin et éviter les dérives, puisque pour moi l’affaire est close et que je souhaite vraiment tourner la page, vous comprendrez que je n’ouvre pas les commentaires sur ce billet. Faut avoir le triomphe modeste, même quand on a la grosse tête :-)

Cheers !

Invité

[...] Eric Dupin, le célèbre blogueur de Presse Citron et l’hébergeur (pas éditeur) de Fuzz : Eric a donc gagné en appel, et ce juge a donc bien compris comment fonctionne le web 2.0 : L’éditeur d’un site [...]

Invité

[...] eu le temps de blogger la news qui sort tout droit du four tribunal. mise à jour: voilà son billet est en ligne et sans commentaires s’il vous plait. SHARETHIS.addEntry({ title: « [fr] Fuzz [...]

Invité

[...] Martinez en reconnaissant la qualité d’hébergeur et non d’éditeur du site Fuzz.fr (plus de détails sur Presse-Citron, le blog [...]

Invité
21 novembre 2008

Eric Dupin (Fuzz) gagne contre Olivier Martinez…

J’arrive presque au bout d’un gros article technique (j’essaye de faire des schémas :-) ), mais je fais une pause pour relayer la grosse nouvelle du jour:
Affaire Fuzz-Martinez : Fuzz gagne son procès en appel
Fuzz.fr (de la sociét…

Invité
21 novembre 2008

[...] Fuzz gagne en appel contre Olivier Martinez. Mais ça, je l’ai déjà dit. [...]

Invité

[...] un extrait de l’article d’Eric Dupin, lisible ici : a Cour d’appel de Paris a rendu son verdict cet après-midi dans dans l’affaire opposant la [...]

Invité

[...] nouvelle en lisant les flux ce soir. Sur le blog de Presse-Citron, on nous apprend qu’après quelques mois d’attentes, l’affaire opposant [...]

Invité

[...] Presse Citron, la Cour d’appel de Paris a statué sur l’affaire qui opposait Eric Dupin, propriétaire du [...]

Invité

[...] Dupin en parle ici, [...]

Invité

[...] avoir fait appel, Eric a gagné son procès en appel. Une très bonne nouvelle pour le web, notamment les sites webs [...]

 
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