Affaire Fuzz-Martinez : Fuzz gagne son procès en appel
Par Eric, 21 novembre 2008 Ă 18:13 :: Fuzz
La Cour d’appel de Paris a rendu son verdict cet après-midi dans dans l’affaire opposant la sociĂ©tĂ© Bloobox.net et le site Fuzz.fr Ă Monsieur Olivier Martinez : je gagne mon procès en appel contre Olivier Martinez.
La Cour infirme la dĂ©cision de première instance en tous ses points et reconnaĂ®t expressĂ©ment la qualitĂ© d’hĂ©bergeur Ă la sociĂ©tĂ© Bloobox.net pour les contenus postĂ©s sur le site Fuzz.fr par les internautes, faisant ainsi une stricte application de la LCEN.
Que dire de plus ? Cette dĂ©cision dĂ©montre que la justice française a pris de le temps d’Ă©valuer sereinement la situation et d’en comprendre les enjeux. Et qu’elle les a compris. Cette dĂ©cision est normale, et va dans le sens de l’Ă©volution du web. C’est la dĂ©cision prĂ©cĂ©dente qui n’Ă©tait pas acceptable et c’est la raison pour laquelle j’avais dĂ©cidĂ© de faire appel.
Les éditeurs de sites web collaboratifs vont enfin pouvoir travailler sereinement dans un cadre légal reconnu et clair.
Je remercie chaleureusement tous ceux qui m’ont soutenu dans cet Ă©pisode un peu difficile, et je voudrais adresser un hommage particulier Ă mon avocat, MaĂ®tre Olivier Iteanu, ainsi qu’Ă MaĂ®tre SĂ©golène RouillĂ©-Mirza, qui ont su dĂ©montrer sans dĂ©tours que la condamnation en première instance n’Ă©tait pas justifiĂ©e, travaillant d’arrache-pied durant ces derniers mois pour monter un dossier en bĂ©ton armĂ©, mais faisant Ă©galement appel au bon sens, tout simplement.
Cela Ă©tant, n’oublions pas que Wikio est toujours en attente du jugement dans l’affaire qui l’oppose Ă Olivier Dahan : espĂ©rons de tout cĹ“ur qu’Ă la lumière de cette jurisprudence, l’issue lui soit Ă©galement favorable.
J’expliquerai dans un prochain billet ce que je compte faire avec le (modeste) produit de la vente des tee-shirts Fuzz. Ceux qui m’ont traĂ®nĂ© dans la boue Ă ce sujet vont avaler leur chapeau…
Je ne m’Ă©tendrai pas davantage sur le sujet aujourd’hui, je laisse les experts dĂ©battre entre eux, car pour ma part j’ai bien plus important Ă faire : aller acheter quelques bouteilles de Champagne, le temps de les mettre au frais, tout ça. La vache, si je pouvais, je paierais bien une coupe Ă tout l’internet français ce soir !
Afin de ne pas repartir dans une discussion sans fin et Ă©viter les dĂ©rives, puisque pour moi l’affaire est close et que je souhaite vraiment tourner la page, vous comprendrez que je n’ouvre pas les commentaires sur ce billet. Faut avoir le triomphe modeste, mĂŞme quand on a la grosse tĂŞte
Cheers !
