Suite aux assignations qui s’enchaînent avec une joyeuse constance, la dernière en date étant celle de Wikio, toujours pour les mêmes raisons (agrégation de liens) et par le même avocat  (Maître Asmar), les gérants, gestionnaires, administrateurs de sites web collaboratifs sont amenés forcément à s’interroger sur les dangers juridiques potentiels que représente leur activité.

Adsense

Aujourd’hui et en l’état actuel de la législation et de l’interprétation qu’en ont fait récemment les plaignants et les juges, tous les sites qui permettent aux internautes de s’exprimer en proposant un formulaire de publication sont potentiellement attaquables au moindre faux pas, sans même que leurs administrateurs aient pu auparavant être informés de la nature de ce faux pas, sans  même qu’ils soient aptes à évaluer si une publication est illicite.
Cela concerne du monde, plus particulièrement dans ce qu’il est convenu d’appeler le Web 2.0, au strict sens collaboratif du terme, soit :

  • les blogs (commentaires)
  • les micro-blogs (Twitter…)
  • les Digg-like (liens)
  • les agrégateurs
  • les widgets RSS
  • les pages de démarrage (Netvibes)
  • les lecteurs de flux RSS en ligne
  • les moteurs de recherche
  • etc…

Et bien sûr, ce qui existait avant le Web 2.0 mais qui constitue une partie importante de l’expression libre et collaborative sur internet : les forums.
Maintenant nous sommes prévenus.
Ce qui conduit à réfléchir aux autres failles que peut représenter la gestion d’un site web.
En listant tout ce qui est présent sur Presse-citron ou sur d’autres sites, j’en ai trouvé une, de taille, qui concerne même le web non-collaboratif : l’affichage de publicités contextuelles. Autrement dit, pour faire simple : les bannières Google Adsense.
J’ai fait ce constat quand un lecteur m’a signalé récemment que des bannières Adsense s’affichant sur Presse-citron faisaient la promotion de services aux limites de l’illégalité. Ce que j’ignorais bien sûr, et pour deux raisons très simples :

  • je ne regarde pas en permanence toutes les publicités sur toutes les pages de mes sites (je doute fort que quelqu’un sur terre le fasse)
  • je ne clique pas sur mes propres bannières, et donc je ne vérifie pas les services dont elles font promotion, et pour cause, c’est interdit par le règlement Adsense

Concernant ces publicités, j’ai immédiatement utilisé le filtre mis à disposition dans mon panel d’administration Adsense pour les retirer, mais il y a un délai entre ce retrait et la disparition des annonces sur le site. Un délai largement suffisant pour qu’un avocat à l’affut et malin (Maître Asmar ?) fasse faire un constat d’huissier et vous assigne selon la même méthode que celle utilisée pour Fuzz, Wikio et tous les autres.
Autrement dit, ne pouvant encore une fois exercer un contrôle à priori des publicités contextuelles qui s’affichent sur mon site, je m’expose potentiellement au risque que la victime d’une arnaque trouvée via un Adsense m’attaque pour avoir fait la promotion d’un service illégal.
Je sais, ceci paraîtrait surréaliste, mais comme nous marchons actuellement sur la tête, et que de surcroît certains - dans les blogs et dans les tribunaux - trouvent le moyen de donner raison aux plaignants, tout est envisageable.
Scénario catastrophe ou prochaine réalité ? Connaissez-vous des exemples pouvant corroborer cette hypothèse ?

PS : merci de rester dans ce sujet précis et de ne pas relancer un énième débat sur Fuzz-Olivier Martinez, je crois que nous avons tout dit sur le sujet ;-)