Deux drôles d’affaires nous concernant tous, directement ou indirectement, ont fait la une au cours de ces derniers jours, et posent plusieurs questions sur les limites de l’expression sur internet, que ce soit dans les sites  au contenu généré par les utilisateurs ou dans les agrégateurs ou mash-ups.

Tout d’abord la condamnation du site Lespipoles.com et cette décision de justice, rendue par le Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Début février, Eric Duperrin, créateur et webmaster du site www.lespipoles.com est assigné en référé par l’avocat du réalisateur Olivier Dahan (La Môme) pour avoir fait un lien, à partir de son site, vers un article du site Gala.fr, faisant état d’une rumeur concernant une relation entre ce dernier et l’actrice Sharon Stone (pas de quoi avoir honte :-)).
Le lien se présentait de la facon suivante : "Sharon Stone et Olivier Dahan, La star roucoulerait avec le réalisateur de la môme", suivi d’un lien "lire la suite" redirigeant vers l’article original sur Gala.
Le lien était issu de l’analyse automatique du flux RSS que Gala met à disposition sur son site.
Eric Duperrin indique n’avoir même pas eu la possibilité de lire l’article en question puisqu’au moment ou l’huissier de justice à débarqué chez lui
(sans aucune mise en demeure ou lettre recommandée préalable), l’article avait déjà été retiré du site de Gala.fr.
Il faut savoir que le site Lespipoles.com est un mash-up qui combine flux RSS, API youtube et API Flickr. Il n’a donc pas de contenu propre et s’auto-alimente presque tout seul.
Malgré cela Eric Duperrin vient d’être condamné à payer 1800 euros de dommages et intérêts au plaignant (en plus d’importants frais d’avocat).

Ensuite le coup d’arrêt porté hier au site Note2be, qui permettait à quiconque de noter les enseignants, et qui avait fait l’objet d’une plainte de trois syndicats d’enseignants (Snes, FSU, Snep) ainsi que d’une trentaine d’enseignants.
Le site, qui n’est plus accessible au moment où j’écris ces lignes, permettait aux internautes de trouver un prof dans une liste via le moteur de recherche interne, et de lui attribuer une note fondée sur 6 critères, et de voir les notes déjà attribuées par enseignant.
Comme sur tout bon site 2.0, une liste faisait apparaître dynamiquement un Top10 des profs les mieux notés.
Les plaignants n’ont apprécié que très modérément d’être ainsi soumis publiquement à l’appréciation populaire, mais ont réagi de façon somme toute assez modérée puisque plutôt que demander la fermeture du site, ils ont simplement exigé (avec pénalités à l’appui) que toute mention nominative soit retirée du site, ce qui est humainement compréhensible.

Ces deux affaires judiciaires visent directement le Web 2.0 est ses principales caractéristiques :

  • dans le premier cas ce sont les mash-ups et autres contenus repris par agrégation automatique qui se retrouvent sur la sellette, puisque la décision du Tribunal de Nanterre dit clairement que l’éditeur d’un site d’agrégation est directement responsable du contenu publié, et que c’est à lui de faire le ménage à priori, ce qui est évidemment impossible. Si l’on s’en tient à la lettre de cette décision de justice, tous les sites reprenant du contenu peuvent se retrouver un jour où l’autre dans le collimateur de la justice, de Youtube à Fuzz, de Wikio à… Google.
    C’est le principe même du mash-up et de l’agrégateur public qui est remis en cause, et par là-même un pan entier du web.
    Pour citer un exemple personnel, il m’est arrivé une seule fois de devoir retirer une info publiée dans Fuzz, et je l’ai fait sans regret car il s’agissait de propos diffamatoires en provenance d’un blog qui avait été monté spécifiquement par l’ex-employé licencié d’une société qui avait choisi ce moyen pour régler ses comptes. La demande avait été faite à l’amiable par la société en question et j’avais effectivement accepté de retirer les billets et bannir le membre de Fuzz.
    Bien sûr, la décision de justice à l’encontre de Lespipoles peut paraître un peu abusive, voire expéditive, mais comment réagirions-nous si nous étions nous-même victimes d’une grave diffamation reprise dans la même journée dans plusieurs sites d’agrégation ?
    La voie juste ne serait-elle pas de négocier à l’amiable site par site le retrait de l’info portant préjudice, plutôt que de les mettre de facto devant les tribunaux ?

  • Dans le deuxième cas, c’est en quelque sorte le principe du contenu généré par l’utilisateur et de l’évaluation très à la mode dans les web 2.0 (notamment depuis l’éclosion de Digg) qui posent question. J’imagine bien que pour un professeur il n’est certainement pas très agréable de voir son nom affiché à côté d’une note (médiocre ou pas) sur un site recevant plusieurs dizaines de milliers de visites par jour. Cependant, selon l’un des créateurs de Note2be, ce type de site existe déjà dans de nombreux pays (USA, Allemagne…) et ne semble pas poser problème. Faut-il en déduire que la frilosité des enseignants à se remettre un tant soit peu en question (bien aidés il est vrai par des syndicats pas vraiment portés sur le changement) serait donc une autre exception française ?
    Cependant, Note2be pose donc également une question plus générale : si l’on note les profs, ne risque-t-on pas ensuite d’assister à des dérives qui consisteront à mettre une note à tous les corps de métier, puis à tout ce qui bouge ? Peut-on réduire la compétence et l’expérience d’un professionnel, quelque soit son secteur d’activité, à une simple note et quelques appréciations sur un site web ?
    Là encore n’y a-t-il pas une voie intermédiaire à trouver, qui permettrait de satisfaire tout le monde, comme par exemple proposer une sorte de Note2be uniquement accessible sur l’intranet d’une école ou d’une fac ?

Agrégation, re-publication automatisée d’informations via leurs flux RSS, contenu généré par l’utilisateur, systèmes de notation… Ce qui constitue une bonne part de l’essence même du web 2.0 vient de prendre un sacré coup de semonce suite à ces deux jugements.
Le législateur va devoir se pencher sérieusement sur la question et trouver des solutions satisfaisantes pour toutes les parties si l’on veut éviter une judiciarisation abusive d’internet tout en protégeant les intérêts des personnes et de leur vie privée.