Quand j’ai reçu la nouvelle de ma condamnation par le Tribunal de grande instance de Paris, je n’ai pas été particulièrement surpris ni abasourdi car – en dépit des messages optimistes que je n’ai cessé de recevoir – je m’y attendais, pour différentes raisons (présentation du dossier volontairement biaisée et déformée par la partie adverse, connaissance insuffisante du fonctionnement des agrégateurs et des Digg-like par les juges, délai du référé trop court, dossier à forte connotation technique, etc…)
Sans vouloir faire pleurer dans les chaumières (j’ai connu plus bien grave dans ma vie personnelle) j’ai en revanche éprouvé un fort sentiment d’injustice, surtout quand on sait que le blog à l’origine de mes déboires n’a (pour le moment en tout cas) pas été inquiété.
Et surtout, la frustration immense de me dire que le jugement rendu était révélateur d’une incompréhension totale du fonctionnement de Fuzz et de mon rôle dans celui-ci en particulier, et du web collaboratif en général.
Bref, j’ai été condamné sur un malentendu.
Ma réaction à cette condamnation a été mitigée, balançant entre la furieuse envie instinctive de faire appel comme on rend le poing dans la gueule de son agresseur et soulagement de n’avoir pas été condamné "à plus"[1]
J’ai bien failli ne pas interjeter appel, car j’avais envie de tourner la page et de passer à autre chose, ce genre de déconvenues étant considérablement dévoreuses de temps et d’énergie, sans parler du mauvais stress qu’elles génèrent.
Si cette affaire n’avait pas revêtu une telle importance, jusqu’à remonter jusqu’au député qui est à l’origine de la LCEN, et qui, après m’avoir contacté directement et pris en compte mon point de vue, a proposé cette semaine une révision de la loi normalement plus favorable au web 2.0, je n’aurais probablement pas fait appel.
Et puis le soutien massif dont j’ai bénéficié, y compris d’un point de vue financier, de celle d’acteurs importants du web français, de votre part, et même des média, m’a finalement regonflé à bloc.
Ma conviction et la réflexion aidant, après de nombreuses discussions et conseils pris auprès de personnes dont l’avis compte pour moi, j’ai donc décidé de faire appel et je vous l’annonce donc ce soir ici en avant-première (au lieu de m’occuper de vous trouver un Happy hour digne de ce nom, mais ça viendra après :-) )
Je ne sais pas exactement ce dans quoi je m’embarque, mais je sais que je ne serai pas seul dans cette aventure, et que je peux compter sur des soutiens solides.
Il faudra être patients, de l’aveu même de mon avocat, nous partons dans une procédure qui durera au bas mot entre 6 et 12 mois. Le temps qui nous a manqué en première instance sera cette fois un allié qui nous permettra d’expliquer et de faire comprendre le fonctionnement du web collaboratif à la justice.
Je sais aussi qu’un appel comprend une part de risque non négligeable : celui de voir la première décision être confirmée en seconde instance, et pour le coup faire réellement jurisprudence.
Sans compter le risque financier, important également.
Mais nous sommes déterminés et nous allons tout faire pour gagner, croyez-moi.
Que ce soit clair : je ne suis pas le chevalier blanc ni le porte-drapeau du web (je ne voudrais pas que l’on me fasse porter un chapeau trop grand pour moi) et je fais d’abord cela pour ma gueule.
Mais, si elle réussit, cette action jouera aussi de facto en faveur de tout le web collaboratif francophone, car, qu’il s’agisse de Fuzz ou d’autres sites, nous ne pouvons pas laisser cette décision aussi contestable maintenir tous les acteurs du web français dans une telle insécurité juridique.
Soit les juges se trompent, soit la loi est mal faite : interjeter appel permettra très probablement de clarifier la situation.

[1]je rappelle au passage que cette condamnation me coûte quand même déjà 5000 Euros et que l’appel n’est pas suspensif : 1000 Euros de dommages et intérêts que vont se partager Olivier Martinez et son ineffable avocat, 1500 Euros de frais de justice, et environ 2500 Euros de frais dûs à mon propre avocat

A propos de l'auteur : Eric
Je suis blogueur, éditeur de contenus numériques et je conseille et accompagne quelques entreprises dans leur développement sur internet. Voir tous les articles de Eric