La Firme

Vendredi matin j’ai cru que je devenais le personnage principal d’un thriller américain, avec suspense, parano et coups de bluff en série. Ca commence avec l’irruption dans mon bureau d’un coursier DHL qui m’apporte un pli. Comme je n’ai rien commandé récemment, ça me surprend un peu, d’autant que le truc est bien scellé, plastifié

Vendredi matin j’ai cru que je devenais le personnage principal d’un thriller américain, avec suspense, parano et coups de bluff en série. Ca commence avec l’irruption dans mon bureau d’un coursier DHL qui m’apporte un pli. Comme je n’ai rien commandé récemment, ça me surprend un peu, d’autant que le truc est bien scellé, plastifié et tout. J’ouvre un peu fébrilement l’enveloppe en espérant qu’il n’y ait pas une bombe à neutron chimique bactériologique dedans. Mais non, d’autant que le machin vient direct de Genève. Je lis, et là, KLONK, le gros coup de massue sur la tronche. Une très grosse boîte américaine me cherche des noises, via l’OMPI au prétexte que j’aurais enregistré un nom de domaine en .FR reprenant sa marque. Je précise tout de suite que cette boîte n’a aucune implantation en France, aucun site web en version française, n’est pas enregistrée dans aucun registre de commerce français ni à l’INPI, ne fait aucun business en France et est totalement inconnue du public français. Qui plus est, le nom utilisé constituant cette marque existait avant que l’entreprise demandeuse n’existe, et c’est même un terme que l’on pourrait qualifier de générique (c’est d’ailleurs à ce titre que je l’avais déposé pour un projet de blog).
La vache, quand j’ai feuilleté le dossier (au moins cent pages), j’ai vraiment eu la trouille car je m’attendais à chaque page à trouver une mention du genre « dommages et intérêts réclamés pour contrefaçon de marque : 200 millions de dollars ». Voire plus.
Bon, rien de tout cela à priori, et il semblerait que ma réponse ait réussi à les convaincre de ma bonne foi. J’attends la suite de la transaction (en gros il vont récupérer leur nom de domaine gentiment et me lâcher), mais pffft, j’ai senti le vent nucléaire du boulet, là.
Moralité, faire gaffe à ce qu’on fait (et à ce qu’on écrit aussi) : le monde du business, et à fortiori du e-business ne connait aucune frontière, et n’a que faire des paraboles à la con du style David contre Goliath.
Car dans la vraie vie, c’est toujours Goliath qui gagne.
Ce qui m’amuse quand même dans cette histoire, c’est d’imaginer que je suis aussi connu du service juridique de cette boîte en haut d’un gratte-ciel de Chicago que sur mon palier.
Ca m’apprendra à jouer au con avec un mot qui s’avère être une marque sans vérifier avant si je peux l’utiliser.

(Promis, quand ce litige sera réglé, je vous dirai de qui il s’agit. Ou pas.)


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22 commentaires

  1. mais là t’es pas protégé par ton enregistrement en .fr, puisqu’il faut vérifier si le nom de domaine n’a pas été pris du côté de l’Afnic (si je me souviens bien, ex. chez Amen.fr) ??
    Cas aussi du mec "visavis" qui avait enregistré le nom de la boite internationnale avant elle…
    well, intéressante expérience, si c’était un hoax!

  2. Normalement, depuis mai 2004, les règles de nommage en .FR sont effectivement basées sur "premier arrivé – premier servi" comme pour le .COM à une différence près : seules les sociétés de droit français ayant leur siège social et donc un Kbis français peuvent enregistrer un .FR.
    D’autre part, bien sûr, il faut éviter d’enregistrer une marque connue en .FR car cela peut être assimilé à du cybersquatting et la jurisprudence donne toujours raison au détenteur légitime de la marque. Dans mon cas précis, je ne conteste pas la légitimité de la demande de cette boîte ricaine qui veut récupérer son nom de domaine, mais je trouve la méthode un peu démesurée, genre on écrase une mouche avec un marteau-piqueur. Ils m’auraient gentiment adressé un petit mail en me demandant de récupérer leur domaine et l’affaire était réglée plus vite. Et ça leur aurait certainement coûté moins cher que de passer par cette procédure lourdingue.

  3. Précision au passage : je me demande comment ils vont faire pour récupérer (et donc enregistrer) leur nom de domaine en .FR puisque seule une société française ayant son siège social sur le territoire français peut enregistrer un .FR, et ce n’est pas leur cas. Au mieux, je vais rendre le domaine dispo à la vente, mais ils ne pourront pas l’acheter, sauf à créer une filiale pour cela. Wait and see.

  4. Je te confirme que cette entreprise va avoir du mal à récupérer ce nom de domaine, puisque sans SIREN, l’Afnic ne validera pas le transfert de propriété.
    De plus, je t’informe que tu n’es absolument pas en erreur vis-à-vis du dépôt de ce domaine, et que si tu désires le garder, rien ne te l’empêche.

  5. Oui, je le pense également, mais je n’y tiens pas spécialement. ce domaine n’a pas d’intérêt pour moi car je ne l’utilise pas et je ne pense pas le faire un jour, et je préfère m’en débarrasser plutôt que d’entrer dans des procédures à la con. J’ai vraiment autre chose à faire.

  6. ;-)))
    Marrant cette histoire! Du moins à lire…

    Alors… J’ai une idée: proposes-leur de monter la filiale française dont tu seras bien sûr le manager avec une rémunération mesurée (allez, 3000$ par mois pendant un semestre).. et tu t’occupes des démarches!!

  7. Bonjour,

    Je suis tombé ici par hasard et j’ai lu ton histoire c’est marrant…
    Quelques mois après, je voudrais savoir ce que ça a donné ?
    Et qui était cette mystérieuse boite ?

  8. ils essayent de te faire peur, c’est normal
    dommage que t’ai cédé
    tu aurais pu leur vendre, et les menace les de faire un tapage sur internet s’ils te cherchent… ce qui n’est pas leur interet puisque veulent s’implanter en france
    c’est la loi des requins : ils t’agressent pour négocier ensuite…

  9. non pas d’accord, je pense que la moralité de l’histoire c’est que quand on veut faire du bizness il ne faut pas avoir peur de prendre des coups et se battre 😉
    bonne continuation à toi en tous cas, je comprends que ca t’ait stressé 🙂

  10. Eh bien, ça fait froid dans le dos cette histoire. Mais en même temps, je ne te trouve pas très combatif sur le coup. Tu semblais avoir toutes les cartes en main pour rejeter leur demande sans trop de risques.

    Bon ok, le nom de domaine ne t’intéressait plus, mais tout de même… C’est trop facile sinon. Non ?

  11. Pingback: La crise économique c’est fantastique | Presse-Citron

  12. « Car dans la vraie vie, c’est toujours Goliath qui gagne. »

    FAUX.

    J’ai reçu, moi aussi, il y a quelques années une lettre en recommandée – une mise en demeure plus exactement d’un énorme groupe français qui fait dans l’armement, la presse… Me demandant de céder mon nom de domaine car il prêtait soit-disant à confusion avec leur marque d’un trés connu magazine pour femme. Il se trouve qu’à l’époque ce gros magazine pour femme n’avait pas encore de site internet et que si vous le cherchiez, les réponses de google vous orientait vers mon site. J’ai eu peur, trés peur. Une grosse artillerie contre un petit particulier qui n’avait rien fait de mal.

    Et bien je me suis défendu. C’était un peu après les événements Chemla contre Estelle halliday et le net cherchait ses jurisprudences.
    J’étais de toute bonne foi et à l’aide de textes de loi je leur ai répondu. Il y a eu 2 échanges de courrier, puis plus rien. Aucune concession de ma part – j’avais « gagné » – Leur service de juristes avait envoyé des mises en demeure à tous les propriétaires de nom de domaine contenant la marque du magazine. Certains ont plié. Pour ma part, je possède toujours ce nom de domaine que j’utilise toujours.

    Il faut savoir que les services juridiques des grosses boites sont payés à l’année et qu’il faut du rendement…Alors ils cherchent…et font peur. J’avoue que s’il avait fallu me retrouver au tribunal pour un nom de domaine, je n’aurais pas fait le fanfaron. Dans mes propos j’étais toujours arrangeant, jamais injurieux et essayais toujours de prouver ma bonne foi – ces échanges peuvent servir si le tribunal s’empare de cette affaire…

  13. Est-ce que quelqu’un sait ce qu’il en est à l’heure actuelle de ces histoires de noms de domaines ?

    Quelqu’un qui possède une URL composé du nom d’une marque peut-il le garder ou risque-t-il de se faire condamner pour « cybersquatting » ?

  14. Pingback: Vous êtes dans le viseur de Wikileaks ? Faites comme Bank of America : achetez des noms de domaine !

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