Retour en septembre 2023. Deux services majeurs, très prisés des amateurs de piratage, disparaissaient des radars suite à une opération coup de poing : Uptostream.com et Uptobox.com. Ce dernier, qui est un espace de stockage en ligne, était utilisé par de nombreux sites de streaming illégaux qui diffusent des séries et des films gratuitement.
Vers un retour d’Uptobox ?
En France, les géants du divertissement tels que Netflix et Disney ont donc obtenu l’intervention des forces de l’ordre pour saisir 16 baies de serveurs hébergés dans les centres de données chez OPCORE et OVH.
En octobre 2023, la société Genius Servers Tech Fze, qui affirme être propriétaire de l’hébergeur, a déposé un recours en justice pour tenter d’obtenir la levée de cette mesure. Nos confrères de L’Informé se sont justement récemment rendus à la première audience au Tribunal judiciaire de Paris. Ils livrent un compte rendu très complet de ces échanges entre les deux parties.
Genius Servers Tech Fze rappelle en effet que le coût de cette mesure lui est très préjudiciable. Outre les 75 000 euros par mois d’hébergement toujours à payer, la société fait aussi face à une procédure pénale qui a été lancée par plusieurs demandeurs.
Son avocat, maître Thomas Chalanset précise de son côté : « Uptobox est un service de stockage, c’est un hébergeur qui a l’obligation de retirer les contenus qu’on lui notifie ». Il ajoute : « Ce n’est pas le YouTube du piratage ! ».
Certes, Genius reconnaît que certains internautes utilisaient son service pour diffuser des œuvres téléchargées illégalement, mais ces usages seraient minoritaires. L’entreprise présente deux rapports à l’appui de cette argumentation rédigés par la société de conseil In Code We Trust. Il en ressort notamment que 73,5 % des fichiers hébergés n’ont pas été téléchargés, tandis que les ayants droit estiment de leur côté que 84 % des fichiers sont des contrefaçons.
Un décompte biaisé selon l’avocat qui souligne : « Vous êtes sur un site contrefaisant (tels que Allostreaming ou Wawacity) forcément de manière disproportionnée, les liens Uptobox qui pourraient s’y trouver vont l’être tout autant, or tous les liens uptobox ne sont pas publics ! »
Comme on peut s’en douter, cette version des faits n’a pas absolument pas convaincu maître Elvina Mathieu une des avocates de ces grandes entreprises du streaming lors de cette audience.
La justice a deux mois pour se prononcer
D’après elle, Uptobox n’est pas comparable avec des services tels que Google Drive ou Dropbox. Citée par L’Informé, elle souligne ainsi : « Sur Uptobox, c’est différent. Il propose des abonnements premium avec 18 fonctionnalités dont une seule est relative aux espaces de stockage. Toutes les autres visent à débrider l’accès, le téléchargement et le visionnage de fichiers hébergés, par exemple pour faire sauter la limite de temps d’attente entre deux téléchargements ou pour le visionnage de fichiers. On n’imagine pas Google nous dire : « vous avez téléchargé une photo, revenez dans 2 heures ! »
Les représentants des ayants droit rappellent aussi un chiffre assez parlant. L’industrie a ainsi adressé près de 10 millions de demandes de déréférencement au service depuis 2013, ce qui révèle l’ampleur du phénomène. Ils demandent donc le maintien de la saisie des serveurs, une mesure qu’ils estiment proportionnée par rapport au risque de dépérissement des preuves.
La justice française devra se prononcer d’ici deux mois sur cette demande. On vous invite en tout cas à aller lire ce compte-rendu qui revient plus en détail sur cet affrontement passionnant ici.
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