Donc l’utilisation d’un magnétoscope est de nouveau interdite en France

Après M6 et TF1, c’est donc France Télévisions qui a obtenu, via le Tribunal de Grande Instance de Paris, l’interdiction de l’enregistrement et de la rediffusion de ses programmes par Wizzgo. Énième épisode du combat d’arrière garde que livrent les médias (ou supports) traditionnels au web, cette décision de justice montre encore une fois la

Après M6 et TF1, c’est donc France Télévisions qui a obtenu, via le Tribunal de Grande Instance de Paris, l’interdiction de l’enregistrement et de la rediffusion de ses programmes par Wizzgo.

Énième épisode du combat d’arrière garde que livrent les médias (ou supports) traditionnels au web, cette décision de justice montre encore une fois la peur panique qui s’empare des éditeurs de contenu quand il s’agit de diffuser ceux-ci sur internet, et leur maladresse chronique à définir une position claire, et à comprendre vraiment les usages et les technologies inhérentes.

Car Wizzgo n’est pas un service de streaming qui piraterait les chaînes de TV, mais un magnétoscope numérique en ligne qui offre toutes les fonctions d’un enregistreur classique, plus d’autres, à cela près que son interface est pilotée à partir du web (et d’un logiciel à installer) et non pas d’une télécommande physique.

Autrement dit, Wizzgo s’inscrit dans le cadre de la copie privée, au même titre que votre disque dur, ou de n’importe-quel enregistreur numérique, que ce soit le disque dur d’une Freebox encore un baladeur de type Archos.

Le procès fait à Wizzgo est d’autant plus incongru que de nombreux autres services permettent déjà d’enregistrer la TNT : j’utilise pour ma part fréquemment ADSL TV, qui me permet entre autres de transformer mon netbook en téléviseur portable avec en prime les programmes à la carte.

La possibilité de revoir des émissions de TV n’est d’ailleurs pas nouvelle : depuis plusieurs années, des portails pour mobiles, mais aussi des logiciels, offrent la possibilité de revoir en direct ou en décalé les JT de TF1, M6 et de nombreux programmes étrangers sur un smartphone Windows Mobile, et j’en ai longtemps été un fervent utilisateur.

En fait, au-delà de la querelle juridique, je crois que le principal reproche qu’il est fait à Wizzgo, même s’il n’est pas exprimé en ces termes, est d’être… un service web, avec toutes les possibilités d’ouverture, de personnalisation et les fonctions de communauté que seul internet permet. Et l’idée que des réseaux sociaux puissent s’agréger autour de leur contenu, sans contrôle (et peut-être avec des possibilités de monétisation qui leur échapperaient), effraie quelque-peu les chaînes de TV, qui de surcroît, après des années d’atermoiements, viennent enfin – sans trop s’en vanter – de mettre en place leur service de catch up TV (programmes à la demande ou de rattrapage). D’où soupçons de concurrence déloyale, ou « parasitisme ».

Autrement dit : si Wizzgo avait été un simple logiciel (comme ADSL TV, donc) ou un… simple disque dur (!), pas sûr que la startup ait rencontré toutes ces difficultés.

Dernier argument plaidant en la défaveur de Wizzgo : la simplicité. Tout ce que propose Wizzgo peut être fait avec d’autres logiciels et services, de l’enregistrement au transfert sur un baladeur, mais c’est forcément plus compliqué, et donc rédhibitoire pour le commun des mortels. Avec Wizzgo, passé une première phase de mise au point, c’est simple.

Et les éditeurs ont horreur la simplicité. C’est vrai quoi, manquerait plus que madame Michu puisse regarder son programme préféré sur son baladeur, en différé, et sans les pubs. Le tout d’un seul clic. L’horreur.


Nos dernières vidéos

67 commentaires

  1. Commence vraiment à nous les briser sévère avec leurs bêtises juridiques, ca frise à nouveau le ridicule.

    Y’a pas des pétitions, des mouvements alternatifs et/ou autres qui se battent contre ca ?

    Enfin, au moins, je me console en me disant que le fondateur de CraigList est un des proches d’Obama, ca fera peut être bouger les choses et changer un peu les esprits rabougris qui légifèrent sur des sujets qui leurs sont complètement abscons.

    Pour finir par une petite note optimiste :

    « Vous pouvez arrêter cet individu, mais vous ne pouvez pas tous nous arrêter… après tout, nous sommes tous les mêmes. » The Mentor

  2. J’ai appris la nouvelle il y a quelques minutes, quelle déception. C’est un très bon service que j’apprécie vraiment, mais encore une fois, on se confronte à l’incompréhension la plus totale des médias traditionnels sur ce nouveau support qu’est le web.

    C’est dommage, en même temps ça ne m’étonne guère, j’en avais d’ailleurs parler avec son fondateur lors d’ouverture du projet.

  3. Le juridique comme souvent en décalage avec les innovations, leurs jugements se fondent sur des bases vraiment absurde pour le commun des internautes.

  4. Je note quand même autant dans l’article que dans les commentaires une certaine méconnaissance du droit à la copie privée d’une part et de la motivation du jugement d’autre part.
    Avant de fustiger les méchantes chaînes de télévision qui refusent que n’importe qui fasse n’importe quoi avec du contenu leur appartenant, il serait bon de prendre connaissance des griefs exposés et des minutes du jugement.

    « Autrement dit, Wizzgo s’inscrit dans le cadre de la copie privée, au même titre que votre disque dur, ou de n’importe-quel enregistreur numérique, que ce soit le disque dur d’une Freebox encore un baladeur de type Archos. »

    Et bien non, justement pas nous dit le tribunal :

    « La copie doit être réservée à l’usage du copiste. Elle doit être faite par le copiste pour son propre usage.

    Dès lors, l’exception de copie privée ne saurait être applicable à une société qui offre un service de copie à des tiers, le copiste et l’usager n’étant pas la même personne. Il est constant que la société WIZZGO effectue elle-même les copies, qu’elle capte directement pour ce faire le signal à copier et qu’elle les met à disposition des internautes. »

    Le problème à partir de là est que Wizzgo utilise une source qu’elle considère (à tort) comme gratuite pour générer des revenus, car même si le service est présenté comme gratuit, il y a quand même un modèle économique derrière et le tribunal n’est justement pas dupe :

    « En outre, la reproduction réalisée a “une valeur économique propre” puisque sa réalisation et sa mise à disposition constitue l’objet même du service de WIZZGO, service qui se présente comme gratuit mais est en fait rémunéré par la publicité. »

    Bref, décision logique et normale…

  5. 2 poids 2 mesures?
    => je n’ai pas bien compris pourquoi on aurait le droit de programmer des enregistrements avec les media-centers logiciels (comme ADSL-TV) ou depuis les enregistreur intégrés aux box des FAI, mais pas depuis Wizzgo?
    Est-ce parce que Wizzgo est une « application web » qu’il sort du cadre de la copie privée?

  6. edit : OK, si Wizzgo faisait la copie des programmes pour les distribuer aux utilisateurs, cette décision est compréhensible…
    => n’y a-t-il pas un moyen de se contenter de programmer en mode web un enregistrement en local (ie. sur le disque dur de l’ordi ou dans la box dont le code est a priori open source…)

  7. Eric

    @Raphael, merci pour ces précisions (le site Legalis était inaccessible au moment où j’ai écrit cet article) mais elles sont très loin de me convaincre. Et les fabriquants de magnétoscopes numériques et autres disques durs, ils ne gagnent pas de l’artent aussi ? Le mode de rémunération est différent mais la finalité est la même : faire du chiffre sur la mise à disposition d’un procédé visant à permettre d’enregistrer des programmes. Désolé mais tout cela est très hypocrite et parfaitement incohérent.

  8. @Eric

    Il y a une différence fondamentale entre un magnétoscope numérique et le service de Wizzgo : dans le cas du magnétoscope, la copie privée est effectuée pour le propre usage du copiste.

    L’article L 122-5 2°(sur la copie privée) vise « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé DU COPISTE et non destinées à une utilisation collective… ».

    Wizzgo s’est défendu en invoquant justement le droit à la copie privée, et cette défense ne pouvait visiblement pas tenir.

    Je ne conteste nullement l’utilité d’un tel service, mais en l’état actuel de la loi, c’est simplement illégal.

    Wizzgo aurait peut être dû essayé de trouver des accords avec les chaînes au lieu d’essayer la technique du fait accompli.

  9. Eric

    @Raphael « Wizzgo aurait peut être dû essayé de trouver des accords avec les chaînes au lieu d’essayer la technique du fait accompli »
    Je suis d’accord sur ce point, car je suis légaliste. Mais il semblerait que les tentatives de contact de Wizzgo, notamment avec M6, n’aient jamais abouti.
    Concernant l’utilisation collective vs. copie privée, c’est ce que je dis : le seul tort de Wizzgo est d’être un service web, or qui dit web dit collectif, alors que la finalité n’est pas celle-ci, il s’agit bien de mettre à disposition un service de copie privée, via un logiciel à installer sur son PC.

  10. @raphael,

    il est clair qu’au regard de la loi, wizzgo n’est pas vraiment dans les clous.
    Cependant, ne faut-il pas plutôt prendre le problème dans l’autre sens et se demander si la loi en vigueur est réellement adaptée aux récentes évolutions d’Internet.

    Le premier podcast vidéo (et dc dèbut de la vidéo sur Internet) date de Septembre 2005 avec messieurs Babinet et Sepulveda alors que la dernière modification de l’article L122-5 date de début 2006. A une époque donc où personne ne parlait de streaming, youtube, dailymotion, magnétoscope numérique, catch-up TV…

    Il est nécessaire d’encadrer certains usages d’Internet mais il est encore plus important que nos médias classiques s’adaptent à la révolution numérique sous peine de répéter les erreurs de l’industrie musicale et des films…

  11. Personnellement je n’ai jamais cru qu’ils s’en sortiraient. Dommage pour nous, mais effectivement, ça me semble logique.
    Dans un autre style, je n’ai toujours pas compris pourquoi Deezer a le droit d’exister 😉

  12. Moi j’avais compris à peu près la même chose que Raphael sur le sujet.

    Pour la justice, la copie privée doit vraiment être faite par soi-même (puisque c’est privé). Là la copie était faite par Wizzgo, hébergée chez Wizzgo puis transférée à l’utilisateur.

    Pour que ce soit légale il faudrait plutôt que Wizzgo soit un programme qui enregistre la TNT reçue sur un PC… ce qui est relativement différent puisque dans ce cas on copie ce qui est chez soi (ici la TNT).

    Dans le cas contraire, je pourrais très bien recevoir un programme depuis Wizzgo sans payer la redevance télé, non ?

    En fait, pour la justice je crois qu’il n’y a pas beaucoup de différence entre prendre une copie sur les serveurs de Wizzgo et prendre une copie sur Mininova.

    Je ne dis pas que ça me plait et que je trouve ça normal, mais juste que ça doit fonctionner comme ça si j’ai bien compris.

    Je suppose qu’il y a moyen d’en apprendre un peu plus chez les spécialistes : http://www.maitre-eolas.fr/200.....ire-wizzgo

  13. @Eric: Il est moyennement étonnant qu’M6 ne rentre pas en matière au moment où son service M6Replay est lancé…

    Outre l’interprétation stricte de la loi sur la copie privée, je pense que le modèle économique à aussi joué en défaveur de Wizzgo.

    Si demain un nouveau service « d’enregisteur de billets de blogs » était créé, permettant aux usagers de lire les articles de presse-citron sans passer par ton serveur, je doute que tu trépignes de joie devant le principe.

    @antoinegrillon: Savoir si la loi est encore adaptée est un vaste débat, mais son but premier dans le domaine est encore de protéger les propriétaires d’une oeuvre.

    Je ne suis pas vraiment enclin à défendre les majors et autres organismes utilisant des moyens souvent très discutables pour défendre leur gagne-pain, mais Internet a apporté une telle facilité dans le domaine du vol d’oeuvres protégées que beaucoup trop de monde réclame des adaptations légales; comme si la facilité induisait une relativisation de la gravité de l’acte.

    N’ayant plus aucun contrôle sur la diffusion des oeuvres, les sociétés de droits d’auteurs ont dû trouver d’autres moyens…et c’est ainsi que l’on paie une taxe sur le moindre DVD, le moindre disque dur acheté, quand bien même ces derniers ne verront jamais une extension .mp3 ou .divx.

    Alors demain quoi ? Une nouvelle taxe sur les connexions internet à destination des chaînes de télévision ? Cela arrivera certainement si les chaînes perdent le contrôle.

  14. les système « replay » ne me plaisent pas du tout.
    Ce qui serait chouette c’est que les chaines elles meme offrent ce service « magneto », quitte à s’abonner à chaque chaine.
    Moi le bouquet France Télévision ça me plairait bien.
    Veulent pas racheter iWizz?

  15. Si les dinosaures avaient des tribunaux ils auraient aussi interdit les meteorites !
    Comme eux les chaines vont disparaitre !

  16. Oh non 🙁
    C’était tellement bien !
    C’est vrai que des chaines devraient proposer ce service ou un autre digne d’M6Replay.
    Mais toutes les chaines en un seul et même logiciel, c’était tellement pratique

  17. C’est peut etre la loi mais c’est ridicule…L’avantage d’iwizz était de proposer une plateforme simple et commune ; ne pas l’avoir va renvoyer les gens vers du Peer to peer, qui regarderont le dernier james bond en qualité « cam » médiocre plutot que de re(découvrir) des bons vieux films qui passent à 3h du matin. Le problème des chaines n’est pas résolu mais juste déporté…

  18. c’est tellement bien de pouvoir supprimer les pubs, et grâce à internet et des services comme Wizzgo, hop! on peut les zapper sans problème. Sur internet, un AdBlockPlus bien configué et comme par magie les bannières, les annonces Googles ne sont plus visible nulle part! Génial non? ça marche même sur Presse-Citron!

  19. @polus: oui mais c’est pas très sympa pour le site que tu visites.
    En ce qui me concerne, autant la pub me gêne à la télé (encore que y’a des perles aussi), autant la pub contextuelle sur un site web ne me gêne pas du tout.
    Sauf cas abusif bien sur…

  20. Wizzgo est vraiment très pratique!
    Si je ne peux plus l’utiliser pour enregistrer leurs programmes, eh bien…je le les regarderais plus!

    (bon j’ai mon PVR à la maison mais c’est moins simple à programmer et surtout faut que le décodeur sat soit sur la même chaine!).

  21. Un ami me montre que la dépèche AFP se termine par ça:
    D’autres services de magnétoscopes en ligne ont été créés ces derniers mois dont « www.recordme.tv » et « teleobs.nouvelobs.com ».

    Quelqu’un a essayé ces services?…

  22. @raphael,

    la question n’est pas de savoir comment protéger ses oeuvres (c est le boulot des marques et producteurs) mais de s adapter a l evolution des modes de consommation des medias.
    Deux strategies sont aujourd’hui possibles pour les éditeurs: adopter une product centric strategy ou une user centric strategy. L adoption des medias sociaux par les internautes montrent bien un besoin de partage et de consommation des medias « a la demande » et non pas uniquement qd ceux ci sont diffuses.

    Pourquoi aucun medias d ampleur n utilise les creative commons par exemple? Tout simplement par un manque de comprehension et de vision a long terme. Quant à la rémunération, il est très simple de calculer le nombre de podcasts téléchargés, le nombre de fichier bittorrent mis en ligne, vues sur youtube…
    Alors pourquoi ces producteurs ne diffusent-ils pas eux meme les contenus en integrant de la publicite (je serais le premier a accepter une page de pub avant mon film telecharge si la qualite est celle a laquelle je m attend comme le souligne @olive). Le calcul de prix pour les annonceurs serait alors tres simple avec des services qui syndiqueraient les diffusions et telechargement sur Internet (de la meme maniere que des services B2C comme friendfeed permettent de federer son activite sociale sur une meme page)

    La problematique est de toute maniere tres simple: Tant que les producteurs continueront a reflechir « comment proteger mes oeuvres » et non pas « que veulent mes consommateurs », ils continueront a observer une baisse de leur audience et de leurs revenus.

    Les debats actuels portent sur des termes compliques et obscurs comme la copie privee alors qu’il serait bcp plus intelligent de se concentrer sur les besoins réels!!

    Les marques et producteurs de contenus n’ont plus la main mise alors pourquoi s’obstiner dans un combat sans fin qui est perdu d’avance. Il serait beaucoup plus intelligent de s’adapter!

  23. @Raphael qui disait:

    « Si demain un nouveau service “d’enregisteur de billets de blogs” était créé, permettant aux usagers de lire les articles de presse-citron sans passer par ton serveur, je doute que tu trépignes de joie devant le principe. »

    Heu…ça existe depuis longtemps 🙂

    Je lis ce blog depuis bloglines.com
    Je ne viens que de temps en temps sur le site pour commenter.

  24. Le pire, c’est que Wizzgo passe la pub. Ou du moins (pour tout ce que j’ai enregistré par leur intermédiaire), les pubs avant l’émission.

  25. Je suis écœuré : les gens qui font les lois, en France, sont arriérés de 2 siècles, surtout que ce que l’on arrive encore à télécharger est d’une qualité nulle.
    D’autre part, ça permet à des artistes de se faire connaitre.
    De toute façon, on peut enregistrer avec sa platine enregistreuse de salon et ensuite convertir dans les formats désirés pour lire sur le support que l’on veut. Mais peut-être vont-ils aussi interdire les logiciels de conversion, et pourquoi pas les magnétoscopes.

  26. décision d’autant plus débile que Wizzgo par défaut enregistre aussi les pub, donc les annonceurs voient leur pub diffusée aussi sur nos ordi ou support mobiles.
    vivement wizzgho pour iphone 🙂

  27. Pingback: Un Belge à Paris » Archive du blog » Je n’aime pas la démagogie

  28. C’est dommage car moi je vis en Argentine et ca me sert bien de pouvoir voir les chaines francaises en tant qu expatrié… C’est pas TV5 monde qui va me satisfaire … c’est de la ….

  29. Wizzgo est l’un des très bon softs qui permettent d’accéder à des émissions que nous n’avons pas forcément si l’on a pas d’abonnement ou d’antenne tv, bref… c’es bien dommage puisque je bénéficie d’un abonnement premium :/

  30. Et quand on a une ligne ADSL à 512kb, le streaming, faut même pas y penser. surtout que m6replay bloque la mise en cache.

  31. C’est vrai que dans le cadre de la loi, “la copie doit être réservée à l’usage du copiste. Elle doit être faite par le copiste pour son propre usage ». Donc WizzGo est illégal, car c’est eux qui font la copie, et en plus ils se font de l’argent sur le dos des grandes chaînes.

    Mais quand même, je ne vois pas où les chaînes de TV sont pénalisées ? Au contraire, WizzGo n’enlève aucune pub et donne plus d’audience aux programmes de ces chaînes, donc aux pubs ! Et ce n’est pas un service de VOD contrairement à ce que certains semblent penser ici (donc pas de concurrence pour M6replay par exemple) : si on n’oublie de programmer un enregistrement, on ne peut plus récupérer l’émission voulue. Mais bon la loi c’est la loi…

    Enfin la loi va quand même devoir s’adapter à cet hyper-réseau de distribution qu’est Internet : est-ce qu’on peut combattre le piratage en diffusant vidéos ou musique gratuitement et légalement, en finançant tout avec de la pub ?

  32. Wizzgo ne fonctionne pas en Italie, pour moi c’est pas grave (je suis italien) mais ma femme qui est française et qui paye la redevance c’est pas cool) donc on achète de truc sur iTunes, certain émission sur streaming et le reste sur piratebay.
    le seul moyen de combattre le piratage est de vendre, ou alors les videocast avec de la pub dedans.

    Moi je propose : Pétition pour WIZZGO:

    http://jesigne.fr

    😉

  33. Pour moi que j’ai vecu en France aussi et je suis Italien c’est primordial WIZZGO car je ne soupporte pas la tele en italie et j’adore c’ertain programmes francais…allez Wizzgo ne peu pas mourir ou rester avec les chaines qui ne srvent a rien. 😀

  34. Pingback: Blog radar » La HighTech et les Blogs » Kiosque des Blogs Numéro 9

  35. Pingback: links for 2008-11-16 | Humour: Vidéos, Images, Publicité

  36. @Raphael: Oula tu va vite en besogne! L’argument (non jugé sur le fond je le rappelle) de wizzgo est que c’est l’utilisateur qui programme l’enregistrement, et donc réalise lui même sa copie…

    Attendons le 25 le jugement sur le fond, mais je doute que tu puisse toi aujourd’hui savoir quel sera le jugement définitif…

  37. En fait la raison semble bien être que TF1 et M6 veulent éviter que leurs programmes atterissent facilement sur Youtube.

    Mais alors, pourquoi on ne peut pas voir les chaînes étrangères avec Zattoo, qui ne permet pas l’enregistrement ?

  38. Encore un combat d’arrière garde de lobbiistes besogneux dans des tribunaux poussiéreux…
    … après ce sont les mêmes qui pleurnichent contre mule ou .torrent !

  39. Pingback: Geeks Links 18/11/2008 | Les Incompris

  40. Franchement, je suis dégoûtée ! Pour nous français qui habitons à l’étranger, Wizzgo permettait enfin de palier aux manquements des sites internets des chaînes de TV qui ne diffusaient pas vers l’étranger. Comment faire maintenant ? Vous me direz, TF1 ce n’est pas une grande perte, pour ce qu’il y a à y voir…Par contre France Télévision c’est dommage !

  41. Pingback: Flavien Ganter » Revue de presse # 7

  42. Je n’ai jamais pu comprendre ce genre de raisonnement rétrograde vis-à-vis des nouvelles technologies …

    Pourtant c’est bien le genre de service ( j’insiste sur  » service  » ) qui est amené à se démocratiser dans l’avenir.

  43. Pingback: Wizzgo, c’est le moment de faire entendre votre voix

  44. Pingback: Partager vos soirées télé avec Teleglu

Répondre