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(exclu) Olivier Dahan perd son procès contre Wikio

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L’affaire avait secoué le web 2.0 français à peu près en même temps que le procès que m’avait intenté Olivier Martinez au sujet de Fuzz : Olivier Dahan, réalisateur de La Môme, avait attaqué Wikio ainsi que tous les sites qui avaient republié une information extraite de Gala concernant une prétendue relation avec une « actrice célèbre ».

wikio

Défendu par le même avocat qu’Olivier Martinez (qui, je le rappelle, a perdu son procès en appel contre Fuzz), Olivier Dahan attaquait Wikio au tribunal de grande instance de Nanterre, une juridiction réputée pour défendre au mieux les intérêts des  people, mais il avait déjà été débouté en première instance de sa plainte.

On dirait que si l’histoire ne se répète jamais, elle bégaye quelque peu : j’apprends à l’instant qu’Olivier Dahan vient de perdre son procès contre Wikio, qu’il avait attaqué au fond cette fois. Le tribunal a donc confirmé le jugement rendu en première instance, expliquant que « Dans ces conditions, la société WIKIO (…) ne peut être considérée comme éditeur au sens de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, mais comme un agrégateur de flux RSS dont la responsabilité ne peut relever que du seul régime applicable aux hébergeurs ; étant relevé que l’automaticité de la réception des flux RSS rend quasiment impossible un filtrage des contenus illicites. »

Selon Laurent Binard, Directeur Général de Wikio, qui vient de m’informer de ce jugement, « les juges n’ont donc pas été dupes et, pour la seconde fois après l’affaire Fuzz, ils ont débouté le demandeur de l’intégralité de ses demandes et condamné à verser à la société Wikio la somme de deux mille euros ».

Vous trouverez le texte intégral du jugement en téléchargement au format PDF sur le blog de Wikio.

Je vais reprendre deux fois des pâtes ce soir moi, tiens.

25 Commentaires

25 Commentaires

  1. Wade

    7 juillet 2009 at 0 h 23 min

    C’est bon les pates 🙂

  2. toobusiness

    7 juillet 2009 at 0 h 24 min

    Une bonne nouvelle pour les sites participatifs. Je trouve cela tout à fait normal que wikio soit acquittés.Le Web 2.0 peut continuer à grandir en toute tranquilité.

  3. Thomas

    7 juillet 2009 at 0 h 24 min

    First ! Super enfin une bonne nouvelle

  4. Audiofeeline

    7 juillet 2009 at 0 h 30 min

    C’est quelque chose qui parait tellement logique à nos yeux. Il serait réellement temps qu’on se préoccupe du « juridique 2.0 » au lieu de nous pondre des trucs à l’HADOPI… 🙂

  5. Jukien

    7 juillet 2009 at 0 h 30 min

    Cette décision me met d’humeur jovial. Malgré tous les débats éclatant autour d’hadopi et cie, on peut encore avoir confiance en la justice, c’est rassurant.

  6. keeg

    7 juillet 2009 at 0 h 32 min

    Très bonne nouvelle pour l’ensemble du web français.

  7. Al-Kanz

    7 juillet 2009 at 0 h 34 min

    Ca fait bizarre de lire « flux RSS » dans une décision de justice.

  8. eMeRiKa

    7 juillet 2009 at 0 h 34 min

    Hourra 🙂

  9. Charley Rabec

    7 juillet 2009 at 0 h 35 min

    Ca fait du bien d’entendre ce genre de nouvelles. Finalement, la justice est encore avec le web 2.0, c’est rassurant! 🙂

  10. frez

    7 juillet 2009 at 0 h 50 min

    Il va devoir se spécialiser dans un autre domaine cet avocat 😛

  11. Christian+Bensi

    7 juillet 2009 at 0 h 55 min

    Cela met un point final à toute cette triste affaire qui avait commencé avec lespipoles.com et c’est un véritable soulagement.

    Durant toute cette période, on aura entendu les pires absurdités.

    Si lespipoles.com ont jeté l’éponge, ce que je comprends parfaitement, si wikio a été contraint à voir rejuger l’affaire, je n’oublie pas pour ma part que tu as été seul à prendre le risque d’une procédure d’appel.

    Merci pour nous tous.

  12. cooder

    7 juillet 2009 at 1 h 19 min

    Cette news ne m’étonne que très peu. En effet dans toutes les affaires de ce genre, j’ai rarement constater l’utilité d’un deuxième tour…

  13. JaXX

    7 juillet 2009 at 7 h 45 min

    @Charley Rabec
    La justice n’est pas « avec » le web « 2.0 »… il fait juste bien la par des choses… c’est pas toujours le cas, mais dans ce qui nous concerne, c’est de la simple logique à partir du moment où ils comprennent le fonctionnement des sites en question 🙂 Ouf!

  14. Seeeb

    7 juillet 2009 at 8 h 01 min

    Jurisprudence Fuzz-Martinez?

    Une chose est sûre, les sites comme Fuzz ou Wikio n’ont plus grand chose à craindre de ce côté là…

  15. Rick Hunter

    7 juillet 2009 at 10 h 18 min

    Je comprend bien la motivation de ces personnes (vie « privée »), et encore. Mais je ne comprend toujours pas pourquoi ils ne s’en prennent pas juste à la source, comme pour les magazines papiers.

    Moins de pépettes sûrement mais plus de chances de gagner!

    Si la source est supprimée du flux, j’imagine que l’article est supprimé de tous les agrégateurs, non?

  16. Le Petit Nicolas (mais en Plus Grand)

    7 juillet 2009 at 10 h 18 min

    Fuzz et Wikio ne sont pas les seuls a avoir connu la joie d’êtres assignés par l’avocat de Dahan et Martinez :
    http://juriscom.net/documents/tgiparis20081215-JFGNetworks.pdf

  17. Francis

    7 juillet 2009 at 10 h 56 min

    Ce qu’il faudrait maintenant c’est un pourvoi en cour de cassation pour que la plus haute cour par son arrêt fixe clairement l’interprétation du droit en la matière.

  18. Sophie

    7 juillet 2009 at 11 h 28 min

    M’est avis que si l’on formait un peu plus les magistrats à l’usage du web, certaines procédures ne verraient même pas le jour. Ce qui permettrait de belles économies et surtout de se pencher sur des problèmes qui en valent la peine, parce que vous m’excuserez, mais vouloir étendre aux web les pratiques juridiques des stars envers la presse people en monopolisant les tribunaux, c’est risible.

  19. Xu

    7 juillet 2009 at 12 h 50 min

    Champagne !!! Et c’est @korben qui régale 😉

  20. Fayon

    7 juillet 2009 at 13 h 53 min

    Cette nouvelle conforte la jurisprudence Fuzz !

  21. pascal+rauma,+finland

    7 juillet 2009 at 16 h 59 min

    … bref tout ça ne dit pas avec quelle actrice célèbre il était sorti Olivier Dahan ^_^

  22. djmakina

    8 juillet 2009 at 1 h 14 min

    Avec du Ketchup pour moi 😉 Merci

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