M6 perd son procès en appel contre TV-Replay

Dans la lutte du pot de terre contre le pot de fer, c’est parfois le premier qui prend l’avantage. M6 avait attaqué devant les tribunaux le site TV-Replay, guide spécialisé dans la télévision de rattrapage.

Dans la lutte du pot de terre contre le pot de fer, c’est parfois le premier qui prend l’avantage. M6 avait attaqué devant les tribunaux le site TV-Replay, guide spécialisé dans la télévision de rattrapage.

Il semblerait que M6 ait été mal inspirée dans cette action en justice, car la petite chaîne qui monte (sur ses grands chevaux) vient de perdre, en appel, donc une deuxième fois, contre TV-Replay.

Le groupe audiovisuel reprochait à TV-Replay d’utiliser des liens profonds (liens directs vers des pages ou des vidéos du site et non pas vers la page d’accueil) pour rediriger les internautes vers les programmes disponibles sur M6 Replay. Autrement dit, M6 remettait en cause « l’un des fonctionnements fondamentaux du web », selon les termes de l’un des fondateurs de TV-Replay.

La Justice n’a pas été dupe, et la cour d’appel de Paris a confirmé le jugement rendu en première instance : M6 a été déboutée une deuxième fois, et condamnée à verser 35 000 € – une deuxième fois aussi – à TV-replay.fr. On notera au passage que sur toutes les chaînes recensées par Tv-Replay, seule M6 avait intenté une action en justice. Une logique étonnante qui doit être la même que celle qui conduit M6 à être la seule chaîne non accessible en Wi-Fi dans l’application mobile TV Orange. Des visionnaires, chez M6…

Lancée en avril 2009, TV-Replay reçoit aujourd’hui 2,2 millions de visiteurs uniques par mois. Une audience supplémentaire dont bénéficie certainement aussi M6.


9 commentaires

  1. Très bien cette décision, mais franchement il faudrait de sérieux éclaircissements au niveau de la loi: je pensais que les liens profonds pouvaient être non autorisés, ben finalement non, je pensais qu’on ne pouvait pas utiliser un logo de marque pour illustrer un blog, un site, et bien, on en voit partout, et je sais aussi qu’il est interdit d’utiliser une image (style couverture d’un livre, affiche de ciné, jaquette d’un disque, et autre) sans autorisation , mais tout le monde le fait…
    Du coup, personnellement, (et notamment depuis qu’une grosse boite m’a menacé pour litige sur un nom de domaine), je stress un peu, ça m’a coupé l’envie de diffuser sur le web. Un procès pour avoir juste voulu illustrer un blog perso?: non merci!

  2. Pingback: Osses | Advertising Network

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