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Apple va devoir payer 838 millions de dollars à Caltech pour violation de brevets

L’université Caltech a obtenu gain de cause pour une plainte déposée en 2016, si bien qu’Apple devra régler la somme de 838 millions de dollars pour violation de brevets portant sur des technologies liées au Wi-Fi.

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Apple T1
© Presse-citron.net

En 2016, l’Université de Caltech (Californie, USA) a déposé une plainte dans laquelle elle accusait Apple et Broadcom, fabricant de logiciels et de semi-conducteurs, de violation de quatre brevets. Ces derniers portent sur le Wi-Fi et permettent une amélioration du débit et des transmissions de données.

Les technologies en question auraient été utilisées pour les iPhone, les iPad, les iPod, les Apple Watch, les ordinateurs Mac ainsi que les HomePod. En somme, tous les appareils signés Apple.

Apple et Broadcom vont faire appel

De son côté, Apple devra payer 837,8 millions de dollars, contre 270,2 millions de dollars pour Broadcom. Le montant total des dommages et intérêts se porte donc à 1,1 milliard de dollars. La somme qu’Apple doit régler fait partie des plus conséquentes depuis la création de l’entreprise, indique l’agence Bloomberg. C’est également le plus gros montant de l’année lié à une affaire de brevets et le sixième de tous les temps.

Apple a également protesté contre la méthode ayant permis d’arriver à un tel montant. Dans une affaire antérieure impliquant VirnetX Holding Corp, l’entreprise a déjà demandé à la Cour suprême des États-Unis de se pencher sur la question. Le conflit entre les deux sociétés a duré de nombreuses années avant que la marque à la pomme ne soit condamnée en appel l’an dernier.

Suite à la décision, Caltech s’est dit « heureux que le jury ait conclu qu’Apple et Broadcom ont violé les brevets de Caltech », ajoutant que l’université s’était « engagée à protéger sa propriété intellectuelle dans le cadre de sa mission qui consiste à développer les connaissances humaines et à faire bénéficier la société de la recherche intégrée à l’éducation ».

Durant ces années, Apple et Broadcom se sont toujours défendus d’avoir utilisé des technologies dont les brevets appartiennent à Caltech. D’ailleurs, les deux entreprises ont annoncé qu’elles prévoyaient de  faire appel.

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