Depuis ce lundi, l’une des plus grandes actions collectives jamais intentées au Royaume-Uni regroupe environ 1,6 million de propriétaires de véhicules diesel. La raison de leur action ? Les constructeurs auraient doté certains véhicules de logiciels truqués permettant, lors des tests officiels, d’abaisser artificiellement les émissions réelles d’oxydes d’azote (NOx), des gaz nocifs à la fois pour la santé publique et pour l’environnement.
Ce procès unique, qui doit durer trois mois pour sa première phase, représente une nouvelle étape dans une saga débutée en 2015 avec l’aveu du géant Volkswagen d’avoir installé ces dispositifs sur pas moins de 11 millions de véhicules dans le monde. Pour Volkswagen, principalement visé lors de la première vague judiciaire, l’addition a déjà dépassé 30 milliards d’euros, notamment aux États-Unis.
Aujourd’hui, le scandale rejaillit sur un panel encore plus large d’acteurs, notamment des marques telles que Mercedes-Benz, Ford, Renault, Nissan, Stellantis (propriétaire de Peugeot et Citroën), mais aussi Vauxhall-Opel, Jaguar Land Rover, BMW, FCA-Suzuki, Volvo, Hyundai-Kia, Toyota, Mazda et même à nouveau Volkswagen-Porsche.
Plusieurs milliards d’euros de sanctions
Au cœur de l’affaire, les plaignants réclament la somme colossale de 6 milliards de livres, soit environ 6,9 milliards d’euros. Ces compensations sont destinées à couvrir le préjudice subi par les propriétaires de véhicules diesel concernés depuis 2012 : baisse de la valeur de revente, inquiétude liée à la santé, et tromperie manifeste sur les caractéristiques environnementales du produit. Un succès des plaignants devant la Haute Cour de Londres pourrait faire date, et créer une jurisprudence dangereuse pour l’ensemble du secteur européen déjà fragilisé.
Face à l’ampleur des accusations, tous les groupes visés nient en bloc toute volonté de fraude. Mercedes souligne auprès des Echos que « ces accusations sont sans fondement » et d’ajouter :
Nous nous défendrons avec force.
De son côté, Stellantis affirme que ses « véhicules étaient conformes aux normes et réglementations en vigueur ». Malgré tout, la pression judiciaire s’intensifie, renforcée par d’autres précédents. En juillet, aux Pays-Bas, Opel, Peugeot, Citroën et DS ont déjà été reconnus responsables pour des dispositifs similaires, décision vivement contestée par Stellantis.
Bad timing
Déjà sous tension en raison de la crise du marché européen, ce procès collectif arrive au pire moment pour les constructeurs automobiles. Il mobilise également l’attention des fonds spéculatifs et des cabinets spécialisés qui ont partiellement financé la procédure, qui misent sur des gains importants en cas de condamnation des industriels. Notons d’ailleurs que Volkswagen a déjà réglé 193 millions de livres au Royaume-Uni en 2022, sans reconnaître sa culpabilité.
Reste que cette affaire prendra du temps. Même si la Haute Cour de justice donne raison aux plaignants, un second procès devra alors fixer le montant exact des compensations. Certains cabinets juridiques n’excluent d’ailleurs pas un règlement amiable pour accélérer la résolution du conflit et limiter les coûts financiers ainsi que le déficit d’image.
- Quatorze constructeurs, dont Peugeot, Citroën et Renault, font l’objet d’un procès collectif à Londres pour avoir équipé des véhicules diesel de logiciels truqués réduisant artificiellement les émissions polluantes.
- Les plaignants réclament près de 7 milliards d’euros et pourraient créer une jurisprudence aux conséquences lourdes pour l’ensemble de l’industrie, déjà mise à mal en Europe.
- Les constructeurs contestent fermement toute culpabilité, mais la pression judiciaire s’accentue alosr que le marché européen de l’automobile est en souffrance.
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