Bientôt une nouvelle taxe pour les conducteurs de voitures électriques ? C’est ce que suggère cet amendement adopté par le Sénat dans le cadre du projet de loi de finances pour 2024. Les parlementaires souhaitent ainsi mettre en place dès 2025 un malus masse. Cette règle s’appliquerait à tous types de véhicules, y compris aux modèles hybrides et hybrides rechargeables.
Mauvaise nouvelle en vue pour les automobilistes ?
Derrière ce terme se cache une mesure très simple : instaurer un malus de poids pour les véhicules dont le poids excède les 1900 kg. Il serait de 10 euros par kilogrammes excédentaires. Les élus estiment ainsi que cette mesure fiscale serait un moyen d’équilibrer la charge fiscale entre les voitures électriques et thermiques. Sauf que, et comme le souligne à juste titre notre consœur de Capital, cela va frapper des modèles très populaires, dont le Model Y de Tesla.
En réalité, la plupart des constructeurs seraient impactés par cette nouvelle taxe, et notamment Peugeot (la prochaine E-3008 pourrait en faire partie), Volkswagen, Mercedes, BMW, Hyundai, Toyota, Volvo, Kia, Ford, ou encore Fisker et BYD.
Dans l’amendement proposé, les parlementaires argumentent : “Le constat est identique pour les véhicules électriques assemblés en France : seuls 0,26 % des véhicules électriques vendus et assemblés en France font plus de 1,9 tonne”.
Cette taxe n’a pas encore été adoptée, et il est possible que les choses évoluent d’ici au vote final de ce projet de loi. Pour l’heure, ce dernier poursuit sa navette parlementaire. Quoi qu’il en soit, les propriétaires de voiture électrique peuvent se rassurer avec une autre mesure qui a été approuvée par les élus.
En effet, ces derniers bénéficient d’une exonération de la taxe spéciale sur les conventions d’assurance (TSCA) qui est payée dans chaque contrat d’assurance. Or, cet avantage était censé prendre fin dès 2024. Mais des députés LR et Renaissance ont toutefois déposé des amendements qui permettront aux propriétaires de voitures électriques de continuer d’être dispensés de cette taxe.
Il y a toutefois de nombreuses exceptions à prendre en compte. Ainsi, cet avantage fiscal ne concerne déjà plus les propriétaires de véhicules électriques achetés en 2022. Pour ceux qui en ont fait l’acquisition en 2023, l’exonération de TSCA est bien maintenue en 2024 mais à 50 %. Quant à tous ceux qui s’offriront une voiture électrique en 2024, l’exonération sera totale, puis à hauteur de 50 % l’année suivante. Vous pouvez prendre connaissance plus en détail de ce dispositif dans notre article dédié ici.
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Alors d’abord les propriétaires actuelles n’ont pas de souci à se faire mais seulement les futurs acquéreurs. Votre tire est plus que trompeur.
Ensuite si on se place d’un point de vue sécuritaire alors oui il vaut mieux un véhicule léger plutôt qu’une enclume, et ce pour un paquet de raisons. Plus lourd c’est plus d’énergie cinétique en cas de crash, c’est plus de contraintes sur les infrastructures qu’il faudra refaire plus souvent, c’ets plus de masse à dplacer donc plus d’énergie consommée, etc etc … IL faut donc taxer les enclumes pour que les constructeurs reviennent à la raison….
Exactement ça fait des années que les constructeurs augmentent la masse des véhicules et plus particulièrement depuis la mode des SUV sans oublier la course aux équipements, et si l’augmentation des moyens de sécurité ajoutent aussi à la masse du véhicule, et augmente ainsi les risques liés aux accidents donc c’est une fausse bonne idée et c’est une boucle continuelle, si le véhicule est plus lourd il faut renforcer le châssis, renforcer les freins, les suspensions ce qui ajoute de la masse, et parallèlement accélère l’usure des routes, ponts, parking. Revenons à des tailles de véhicules plus raisonnables, les SUV sont une calamité. Et pour en revenir à ce malus, quand on a les moyens de s’acheter un véhicule à 50, 60K€ et plus, on a les moyens de rejouter 1, 2 ou 3k€ de malus non ? Quand à la Tesla Y elle fait un poil moins de 2T si j’en crois la fiche technique, donc au pire ça sera quoi ? 1000€ de plus sur un véhicule à 60K€ ?