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IPTV : bientôt des amendes salées en France, comme en Italie ?

L’exemple italien pourrait donner des idées aux autorités françaises.

5 % des Français, soit environ 2,5 millions de personnes recourent à des moyens illégaux pour visualiser des rencontres sportives (streaming illégal ou IPTV) d’après un récent sondage. Pire, 6 Français sur 10 affirment comprendre ce comportement. Cela donne une idée de l’ampleur de ce phénomène qui donne des sueurs froides aux ayants droit.

L’Italie fait pleuvoir les amendes

Face à cette menace, l’Italie a décidé d’employer la manière forte en visant directement les clients d’IPTV. En début d’année, Massimiliano Capitanio, le directeur de l’AGCOM, l’autorité italienne de régulation des télécommunications transalpine a ainsi expliqué :

Peut-être n’est-il pas encore clair que des amendes de 150 à 5 000 euros arriveront bientôt, et cela, comme toutes les amendes, est une étape que l’on aimerait éviter, mais qui est devenue nécessaire, notamment parce que ceux qui font des affaires illégales font croire aux utilisateurs peu méfiants qu’ils ne risquent rien.

Sur leur lancée, les autorités du pays viennent d’annoncer un nouveau protocole d’accord qui prévoit d’envoyer directement des amendes aux fraudeurs identifiés. Dans ces conditions, les contraventions pourraient se multiplier.

Et en France ?

Dans l’Hexagone, le recours à une IPTV pirate est théoriquement sanctionné dans la loi. Ce dernier est considéré comme une contrefaçon et il peut entraîner jusqu’à trois ans de prison et une amende maximale de 375 000 euros.

Bien sûr, il ne viendrait à l’idée de personne de mettre 5 % de la population française derrière les verrous. Toutefois, l’idée de sanctionner les internautes pourrait faire son chemin.

Certains experts imaginent ainsi que, sous la pression des instances sportives et des géants du divertissement, l’Arcom pourrait reprendre son système de riposte graduée qui est d’ailleurs toujours utilisé pour les téléchargements de torrent illégaux. Elle enverrait dès lors des amendes d’un faible montant qui monteraient crescendo si ces les internautes récidivent.

L’Arcom a sa propre méthode

Pour l’heure, le gendarme d’Internet privilégie une autre méthode pour endiguer le piratage. Dans un récent rapport, elle faisait part de son activité qui a permis d’empêcher l’accès à partir du territoire français à 1544 services diffusant illégalement des retransmissions sportives en 2023. Les cibles sont bien connues du grand public : il s’agit principalement des sites de live streaming illégaux et de services IPTV.

L’Arcom annonçait par ailleurs souhaiter une plus grande implication « des fournisseurs de VPN et de DNS alternatifs dans l’application de la loi, aux côtés des FAI ». On sait en effet que ces derniers servent de plus en plus aux internautes pour accéder à des contenus piratés. Que pensez-vous de ces pistes envisagées contre le piratage ? Dites-le-nous dans les commentaires.

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Par : Opera
3 commentaires
3 commentaires
  1. On ne peut rien faire contre l’IPTV
    Changer de DNS prend 10 secondes et la plupart des VPN sont à l’étranger comme d’ailleurs les serveurs d’IPTV au Maghreb.
    On arrive pas à leur renvoyer les OQTF alors vous pensez bien que l’Arcom n’arrivera pas à fermer ces sites

  2. Les pauvres ayants droit ils ne pourront pas acheter leur Lamborghini oh c’est trop triste . . . qu’ils sont méchant ces pauvres …

  3. Alors IPTV OK ce qui en abonnement IPTV sont des voleurs c’est bien ça bon alors moi je dirais j’aime le foot je veux regarder la ligue 1 il faut débourser 20 € oui mais j’aime le foot donc je regarde aussi la ligue des Champions ah bah là c’est 40 € avec canal+rien que pour le foot ça fait 60 € bon mais j’aime aussi les séries et les films donc je prends un abonnement Netflix génial je vais pouvoir regarder plein de films ah bah non parce que les films qui sont pas sur Netflix bon ben alors je prends Amazon avec là quand même ça tient la route ah bah non parce que le film que je veux voir sur Amazon il faut prendre l’option max ou ou paramount ah il y a une série de films que j’adore les dents de la mer le 1 le 2 parfait je peux les voir ah bah non le troisième c’est en option il faut prendre une autre option de Amazon 4 € de plus ah mais en plus de ça il y a des pubs pendant ma série et pendant mes films je veux voir un autre film ah ben non il y est pas il est sur Disney plus alors ce sont qui les voleurs franchement il faudrait au moins 150 € pour voir des films et le foot il se foutent de la gueule de qui heureusement qu’il y a l’IPTV même si moi perso j’ai les vrais abonnements et je paye une blinde je trouve ça une honte

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