- Un jury américain a rendu son verdict, Google doit verser 32 millions de dollars à Sonos
- La justice reconnaît qu’il y a eu violation de brevet, mais il ne s’agit pas d’une victoire nette
- Et on risque d’à nouveau entendre parler de cette bataille entre les deux entreprises dans les prochains mois
Cela fait quelques années que Google et Sonos, spécialisé dans les enceintes, sont engagés dans une bataille juridique. Et récemment, Sonos a remporté une victoire. Comme l’indique un article de The Verge, vendredi, un jury, dans un tribunal de San Francisco, a rendu un verdict favorable à Sonos. D’après ce verdict, Google a bien enfreint un brevet de Sonos. Et la firme de Mountain View doit payer 2,3 dollars pour chaque unité en cause (plus de 14 millions). De ce fait, les dommages ont été évalués à plus de 32 millions de dollars.
Dans le cadre de cette affaire, Sonos accuse Google d’avoir enfreint des brevets relatifs au contrôle de plusieurs enceintes connectées (de plusieurs pièces de la maison). Et la bataille juridique entre les deux entreprises a débuté en 2020, Sonos accusant Google d’avoir copié sa technologie en profitant d’une collaboration en 2013. Eddie Lazarus, directeur juridique et directeur financier de Sonos, a exprimé la reconnaissance de la société envers le jury qui a maintenu la validité des brevets.
“Ce verdict réaffirme que Google est un contrefacteur en série de notre portefeuille de brevets, comme l’a déjà statué l’International Trade Commission concernant cinq autres brevets Sonos”, a aussi déclaré le dirigeant de Sonos. “Au total, nous pensons que Google enfreint plus de 200 brevets Sonos et l’attribution de dommages-intérêts d’aujourd’hui, basée sur un élément important de notre portefeuille, démontre la valeur exceptionnelle de notre propriété intellectuelle. Notre objectif reste que Google nous verse une redevance équitable pour les inventions Sonos qu’il s’est approprié.”
Une histoire de volume
Sonos a en effet déjà remporté une victoire en 2022, lorsque l’International Trade Commission, une agence du gouvernement américain, a statué en faveur de Sonos. Google avait alors modifié le fonctionnement de ses produits afin de se conformer à la décision de cette agence. Des modifications qui, comme l’expliquait Android Police, ont affecté le contrôle des volumes des enceintes connectées.
De son côté, Google a réagi aux récentes évolutions en expliquant qu’il s’agit “d’un différend étroit sur certaines fonctionnalités très spécifiques qui ne sont pas couramment utilisées.” “Sur les six brevets initialement revendiqués par Sonos, un seul s’est avéré enfreint, et les autres ont été rejetés comme invalides ou non enfreints. Nous avons toujours développé la technologie de manière indépendante et rivalisé sur le mérite de nos idées. Nous réfléchissons à nos prochaines étapes”, a aussi déclaré le représentant de Google, cité par The Verge.
Ce n’est pas fini
Notons par ailleurs qu’il ne s’agit pas d’une victoire nette pour Sonos. En effet, le juge a demandé au jury de ne pas tenir compte d’une évaluation des dommages à 90 millions de dollars, évoquant des preuves inadmissibles. De plus, le juge aurait aussi critiqué les deux entreprises, car celles-ci n’ont pas pu trouver d’arrangements. Celui-ci aurait déclaré que l’affaire est “emblématique du pire des litiges en matière de brevets.”
En tout cas, le verdict pourrait avoir un effet sur la capacité de Sonos à demander des royalties pour ses inventions. Mais il est probable qu’on entende encore parler de cette bataille entre Sonos et Google dans les prochains mois. Dans un article de 2020, nos confrères de 01net parlaient d’un “ping-pong judiciaire sans fin”. La firme de Mountain View pourrait faire appel. Et celle-ci a déjà contre-attaqué en accusant aussi son adversaire de violation de brevets.
📍 Pour ne manquer aucune actualité de Presse-citron, suivez-nous sur Google Actualités et WhatsApp.
Ils pourront toujours racheter Sonos et retirer leurs plaintes !!
🤣🤣